GOX 650 "BOOXT": Recherche personnes l'ayant essay

pilote amateur Inscrit le : 19 Oct 2005 Messages : 591 Localisation : NICE (06)

Puisque tu es bien au courant des textes de loi et des peines tu peux nous dire à titre indicatif quelle est la peine encourue pour toute modification sur le moteur visant à en augmenter les performances (filtre , gicleur, galet, KIT 300, .....)

Laurent
_________________

Non, non Boris...
Ne ne tais pas...
Car justement on en est là!

Avec l'arrivée des 650, 800, et autres 1800cc...

On ne se marre plus!!!!!!!!

Il faut prendre position!
_________________
Pour s'inscrire au B paf: un courrier (mail, etat civil, adresse et pseudo) et 20 euros (ordre BPAF) à J. PRIN 21 rue du four à chaux 23300 LA SOUTERRAINE

pilote amateur Inscrit le : 19 Oct 2005 Messages : 591 Localisation : NICE (06)

Ce que je voulait juste souligner par ce post c'est que il est a priori tout aussi illégal d'augmenter les performances d'un engin de petite cylindrée que de ldébrider un engin de grosse cylindrée.

Le problème ne se pose pas avec l'arriver des grosses cylindrée il est se pose avec la modification des petites cylindrées.

La seule chose c'est que les conséquence sont plus lourdes avec les grosse cylindrée car le gain est plus grand.

Apres chacun prend ces responsabilités et adapte sa vitesse sur les chemin. Personnelement je sait que sur les portions de chemin ou je suis quasiment sur de trouver du monde je roule presque au pas quand j'ai pas de visibilitée. C'est plus une question de légalitée mais plustot de civisme.

Laurent
_________________

bon je suis énervé ce matin ....
_________________
www.buggy-info.com

RIZBO

A++ Jacky

_________________

je fais un copier/coller de la partie de texte de loi nous concernant, mais il serait bon que celà fasse l'objet d'un autre post. n'etant pas à l'initiative de cette discussion, j'en laisse le soin à un Modo.
Pro ou particuliers, prenez le temps de le lire et d'en tirer les conséquences.

Chapitre IV

Dispositions relatives à la sécurité routière

Article 11

I. - Les I et II de l'article L. 317-5 du code de la route sont ainsi rédigés :

« I. - Le fait pour un professionnel de fabriquer, d'importer, d'exporter, d'exposer, d'offrir, de mettre en vente, de vendre, de proposer à la location ou d'inciter à acheter ou à utiliser un dispositif ayant pour objet de dépasser les limites réglementaires fixées en matière de vitesse, de cylindrée ou de puissance maximale du moteur d'un cyclomoteur, d'une motocyclette ou d'un quadricycle à moteur est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 d'amende.

« II. - Le fait pour un professionnel de réaliser, sur un cyclomoteur, une motocyclette ou un quadricycle à moteur, des transformations ayant pour effet de dépasser les limites réglementaires fixées en matière de vitesse, de cylindrée ou de puissance maximale du moteur est puni des mêmes peines. »

II. - Après le 2° de l'article L. 317-7 du même code, il est inséré un 3° ainsi rédigé :

« 3° L'interdiction, suivant les modalités prévues par l'article 131-27 du code pénal, d'exercer l'activité professionnelle ou sociale dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise, pour une durée de cinq ans au plus. »

III. - Dans le chapitre Ier du titre II du livre III du même code, sont insérés quatre articles L. 321-1 à L. 321-4 ainsi rédigés :

« Art. L. 321-1. - Le fait d'importer, d'exposer, d'offrir, de mettre en vente, de vendre, de proposer à la location ou d'inciter à acheter ou à utiliser un cyclomoteur, une motocyclette ou un quadricycle à moteur qui n'a pas fait l'objet d'une réception ou qui n'est plus conforme à celle-ci est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 d'amende. Le véhicule peut être saisi.

« Un décret détermine les conditions dans lesquelles il peut être dérogé aux dispositions du présent article pour tout véhicule destiné à participer à une course ou épreuve sportive.

« Art. L. 321-2. - La tentative des délits prévus par l'article L. 321-1 est punie des mêmes peines.

« Art. L. 321-3. - Les personnes physiques coupables des infractions prévues par l'article L. 321-1 encourent également les peines complémentaires suivantes :

« 1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire ;

« 2° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction, ou de la chose qui en est le produit ;

« 3° L'interdiction, suivant les modalités prévues par l'article 131-27 du code pénal, d'exercer l'activité professionnelle ou sociale dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise, pour une durée de cinq ans au plus.

« Art. L. 321-4. - Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121- 2 du code pénal, des infractions définies à l'article L. 321-1 du présent code. Les peines encourues par les personnes morales sont :

« 1° L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-38 du code pénal ;

« 2° Les peines mentionnées aux 4°, 5°, 6°, 8° et 9° de l'article 131-39 du même code. »

IV. - L'article L. 325-6 du même code est ainsi modifié :

1° Dans le premier alinéa, après le mot : « sécurité », sont insérés les mots : « ou qui ne sont plus conformes à leur réception », et sont ajoutés les mots : « à leur remise en état ou en conformité » ;

2° Dans le troisième alinéa, après le mot : « sécurité », sont insérés les mots : « ou qu'il nécessite une mise en conformité à la réception ».

V. - Les dispositions du présent article sont applicables à Mayotte.

Salut,

Pour y voir plus clair sur ce sujet et nous aider à nous positionner, je vous encourage à répondre nombreux à ce sondage:
http://bpaf.forumactif.com/Discussion-Sondages-photos-annonces-humour-c5/Discussion-Sondages-photos-annonces-humour-f11/Les-sondages-f9/Gros-cubes-et-debridage-t7178.htm

Fred

je suis d'accord , mais de nos jours que reste t-il d'origine quand on voit qu' a l'achat d'un cyclo chez certain cons pour - de 90 euros il le débride ...
sa insite a l'inffraction.... Rolling Eyes

_________________
prochain achat crosscar

Moi je partage la position de Rizbo...

Les gros cubes doivent devenir des "vehicules terrestres" (des voitures) et repondre aux exigences consernées...

Les faire passer pour des "quadricycle lourd" , c'est tricher!!!

Et pousser les gens au crime!

Le crime est possible quand il devient facile a réaliser... là, c'est une invitation...
On achete un Le7 avec un moteur de bagnole..

Je pense au concept "de poche" qui nous a rassemblé...

Je me dis que là on en est loin!

La categorie Le7 n'a pas été inventé pour contourner la loi sur les vehicules automobiles...
Et ne me dites pas: C'est financierement impossible!

La logan sort a ces prix!

C'est le meilleur moyen de nous virer des chemins!
_________________
Pour s'inscrire au B paf: un courrier (mail, etat civil, adresse et pseudo) et 20 euros (ordre BPAF) à J. PRIN 21 rue du four à chaux 23300 LA SOUTERRAINE

je suis d'accord que avec l'arriver des gros cube on s'éloigne complet du buggy de poche ....sa fait peur
une buggy de poche légérement retouché qui répond un peux mieux rien d'inquiétant mais quand on voit qu'il ya des kit compresseur sur certain gros cube du marché....bref pour moi les gros cube ne fond pas vraiment partie du buggy de "POCHE" même si se sont des machines plaisante et qui c'est les plus retissent craqueront un jour ...peutétre Wink

_________________
prochain achat crosscar