StefB préapprentissage

Age : 41 Inscrit le : 21 Oct 2007 Messages : 18 Localisation : 91 Essone
| Sujet: Immatriculation Sam 17 Nov 2007 - 15:15 | |
| Bonjour, J'aimerais savoir si il y a quelqu'un a déjà achété un PGO 250 en Belgique et immatriculé en France ? qu'elles sont les documents à se procurer ? qu'elles sont les pièges à éviter ? D'avance merci |
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neric942 conducteur

Age : 46 Inscrit le : 16 Jan 2007 Messages : 214 Localisation : val de marne . Emploi : patron
| Sujet: Re: Immatriculation Sam 17 Nov 2007 - 18:17 | |
| le plus simple et de contacter sur le forum l' amie siam ou regarde sur internet sur immatriculation ex port |
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jean professionnel

Inscrit le : 28 Avr 2005 Messages : 1731 Localisation : stenay Emploi : revendeurs
| Sujet: Re: Immatriculation Sam 17 Nov 2007 - 19:37 | |
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il te faut la facture d'achat du buggy avec nom prénom, date, adresse de l'ancien proprio et le montant auquel tu l'achètes. le certificat de conformité d'origine (coc) la carte grise de l'ancien proprio ensuite tu vas aux recettes des impots avec ta carte d'identité afin de demander un quitus fiscal. après, tu fais la demande d'immat en y joignant la facture d'achat, le quitus fiscal, le coc, la carte grise, preuve de domicile (edf ou telecom de moins de 3 mois) photocopie de carte d'identité et bien entendu un chèque
attention: si le buggy a moins d'un an et moins de 7000km tu vas devoir payer la tva. _________________ www.distribug.com |
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neric942 conducteur

Age : 46 Inscrit le : 16 Jan 2007 Messages : 214 Localisation : val de marne . Emploi : patron
| Sujet: Re: Immatriculation Sam 17 Nov 2007 - 19:42 | |
| excuse moi jean ,je t' avez oublier!! |
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StefB préapprentissage

Age : 41 Inscrit le : 21 Oct 2007 Messages : 18 Localisation : 91 Essone
| Sujet: Re: Immatriculation Sam 17 Nov 2007 - 20:31 | |
| merci Jean pour ses infos, d'après se que j'avais lu sur le net c'était seulement 6 mois pour la tva maintenant je vais calculer autrement pour mon achat Encore merci Stef |
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jean professionnel

Inscrit le : 28 Avr 2005 Messages : 1731 Localisation : stenay Emploi : revendeurs
| Sujet: Re: Immatriculation Sam 17 Nov 2007 - 22:02 | |
| | StefB a écrit: | merci Jean pour ses infos, d'après se que j'avais lu sur le net c'était seulement 6 mois pour la tva maintenant je vais calculer autrement pour mon achat Encore merci Stef |
non non, crois moi j'en fait régulièrement et c'est bien 1 an et 7000km. si il a 1 an et 5000km tu paies la tva. si il a 8000km et 11mois, tu paies la tva _________________ www.distribug.com |
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StefB préapprentissage

Age : 41 Inscrit le : 21 Oct 2007 Messages : 18 Localisation : 91 Essone
| Sujet: Re: Immatriculation Dim 18 Nov 2007 - 17:29 | |
| | jean a écrit: | | StefB a écrit: | merci Jean pour ses infos, d'après se que j'avais lu sur le net c'était seulement 6 mois pour la tva maintenant je vais calculer autrement pour mon achat Encore merci Stef |
non non, crois moi j'en fait régulièrement et c'est bien 1 an et 7000km. si il a 1 an et 5000km tu paies la tva. si il a 8000km et 11mois, tu paies la tva |
On est toujours bon qu'à payer, merci encore pour l'info |
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