salut a tous.
j ai achete un xinling xl 250 d occasion en allemagne,et le certificat de conformite n est pas le meme qu en france.
ma question est la suivante:
comment faire pour obtenir un certificat de conformite.
meri d avance de vos reponces.

BOTTEMER a écrit:

salut a tous.
j ai achete un xinling xl 250 d occasion en allemagne,et le certificat de conformite n est pas le meme qu en france.
ma question est la suivante:
comment faire pour obtenir un certificat de conformite.
meri d avance de vos reponces.

c'est ps un certifiacat de conformité européen que tu as ?

ben non pas europeen.

etai til immatriculé en Allemagne?
Le principe est le suivant: Une boite est charge de faire l'agremment et le constructeur doit fournir toute les pieces et mesure pour faire le dossier...Une fois le dossier ficelé la firme qui fait passer le coc le depose dans le ministere de son pays qui a l'obligation de reperciuter l'information sur les ministere des autres pays ou l'homologation est valable... Un pays peut avoir un doute et demander une expertise mais en europe, si la firme d'agrement est europeenne ca c'est pas vu...

Comme il y a des Xinling d'homologué...Je comprend pas ton probleme, sauf si ton engin a été construit avant l'obtention du coc de Xinling...

MAis en tout etat de cause, un Coc valable pour l'allemagne est valable pur la france et la belgique.
S'il t'on dit l'inverse en Belgique c'est que ton coc est pas valable en allemagne...
Vois paut etre avec Jean qui immateivule du Xinling..

BOTTEMER,

je te réponds en te disant ce qu'il fallait faire en automobile pour obtenir un certif :quand j'étais en fonction les clients venaient m'en demander, je faisais une photocopie de leurs cartes grise étangères , je vérifier que le véhicule présenté correspondait au n° de série et je faisais la demande à l'usine c'est à dire au constructeur. (car nous étions cnocessionnaire) Mais je doute les les concess soit bien chaud pour s'occuper d'en faire la demande. Car le monde bug, quad et moto les concess n'ont pas les mêmes obligations envers leurs clients que ce qui est exiger aux concess auto pour représenter une image de marque.

Pour tous véhicules à moteurs je pense que cela doit être pareil.
Tu peux aussi demander à la préfercture ou sous préf de ton département.

Dans les années 95 il falait aprés avoir obtenu la certif, passer par les mines afin que ces derniers vérifient que le véhicule étaient bien conformes à la législation Française, mais je pense qu'avec l'Europe ce dernier paragraphe ne soit plus en vigeur, tout cela la préf te le dira.

Tiens nous au courant pour les autres qui acheteraient à l'étranger.

oui j ai un coc,donc d apres vous cela devrai suffire?

Mac tu as répondu plus vite que moi j'ai mis du temps à <<envoyer>> j'étais entre deux au tel, donc si mon post n'est pas valable , supprime

bottemer

je confirme, si tu as un coc tu peux introduire une demande d'immat mais tu dois y joindre un quitus fiscal ainsi qu'un certificat de cession signé par l'ancien propriètaire, photocopie de carte d'identité recto verso, preuve de domicile et bien entendu un chèque.
les xinling sont connus presque dans tous les département
si tu as des prob et que ça ne passe pas à la pref, contacte moi.

jean

Jean c'est quoi un COC un papier d'origine Belge

non jeager c'est un certificat de conformité européen;
sur ce doc il y a le numéro d'agrément et chaque pays le modifie en le reférençant à sa manière

Merci Jean,

Je ne connaissais pas c'est arrivé avec l'Europe et là je n'etais plus dans le coup

Je vais me coucher moins bête ce soir

merci a tous pour vos reponses aussi rapides.
je vous tiendrai au courant a +
vivement la semaine prochaine alors ,alors a qui les chemins de terre ?????[/b]

Ben tu sais rené, personnelement j'ai bien compris le truc que depuis que anSART nous l'a expliqué en detail pour le carbone... la boite qui a deposé le certif c'est idi ada en espagne, mais certains controle peuvent etre fait ailleur... le dossier est deposé en espagne et une fois le COC obtenu tous les service des pays concerné doivent recevoir l'info pour repercuter sur tous les services d'immatriculation...
Ce qui est fou, c'est qu'une firme d'homologation americaine, peut demander un COC CEE en produisant des expertises saoudiennes...SI!SI!
C'est
pas beau ca!
heureusement les pays concernés peuvent demander expertise en cas de doute...
Pour un buggy roulant à 4000 exemplaire...On va pas s'embeter...

voila le certificat de fin de cession pour un vehicule

http://www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b2_vos_demarches/b22_CERFA/index_html/cerce.pdf

Salut Bottemer

pour le quitus fiscal,il faut te rendre au centre des impots de ta ville avec le certificat d'immatriculation" varzeug brief" et la fiche verte,pour véhicule Allemand,ils te le délivre sans problème et c'est gratuit

juste aceman; sauf sauf sauf si il a moins de 6 mois et ou moins de 7000km. Là il devra repayer la tva en france.

tout juste jean !!!

tu est d'ou BOTTEMER,avec un nom comme ca ,j'en ai une petite idée!
il serait bon que tu fasses un petit tour par la section"présentez vous"
c'est plus sympa de connaitre les gens avec lesquels on discute!

c est ou la section presentez vous ?
je viens du 67
au fait le buggy n a pas de compteur kilometrique juste km/h et n a que 4 mois,je fais quoi pour le quitus fiscal ?
je dis qu il a 9000 km et ca suffit

BOTTEMER a écrit:

c est ou la section presentez vous ?
je viens du 67
au fait le buggy n a pas de compteur kilometrique juste km/h et n a que 4 mois,je fais quoi pour le quitus fiscal ?
je dis qu il a 9000 km et ca suffit

Présentez-vous

bonjour bottemer

non pour les kilomètres ils tiennent compte de ce qui est marqué sur la facture.
Une obligation d'inscription sur la facture pour une vente ou un achat à l'étrangé: le nombre de km; la date de première mise en circulation; le nombre de chevaux fiscaux; la date de livraison ainsi que le mode de transport;

tout juste Jean ,donc pour résumer ton Buggy a 4 mois , soit tu fais le changement de papier de suite et tu payes la Tva (la différence entre l'allemagne et la france soi 1,6 %) mais attention la il te faut une facture détaillée faisant apparaitre la tva , et ca les allemands ils aiment pas !!!
ou alors tu attends que ton buggy ait 6 mois et la plus de problème de tva
(mais bon 1.6% c'est pas grand chose , je suis pas sure que ca vaille le coup d'attendre)
moi aussi je suis du 67 , pour te présenter tu cliques sur le présentez vous que t'as posté Sebilly juste avant moi

bonjour marc

es tu certain que ce n'est que la différence de tva qu'il faut payer?
d'après mes renseignements c'est la totalité soit 19.6% sur le montant de la facture.
J'ai eu la blague sur un fun quad d'occas que j'ai vendu en belgique; le client à payé la tva de 21% sur le prix d'achat.
en fait c'est fait exprêt pour éviter les "magouille" en matière de tva;
par exemple : achat aujourd'hui d'un véhicule au luxembourg ou la tva est à 15% (il me semble) et revente en france demain. Le pays ou le véhicule rentre est lésé et ça il n'aime pas

je confirme que lorcequ'il y a une facture établie par un pro avec le détail de la TVA, tu paye 19.6% en france et le pro te rembourse les 18% Allemand,mais attention cela ne marche pas avec un achat à un particulier