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 Immatriculation

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StefB
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MessageSujet: Immatriculation   Sam 17 Nov 2007 - 16:15

Bonjour,
J'aimerais savoir si il y a quelqu'un a déjà achété un PGO 250 en Belgique et immatriculé en France ?
qu'elles sont les documents à se procurer ?
qu'elles sont les pièges à éviter ?
D'avance merci
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neric942
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MessageSujet: Re: Immatriculation   Sam 17 Nov 2007 - 19:17

salut le plus simple et de contacter sur le forum l' amie siam ou regarde sur internet sur immatriculation ex port
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jean
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MessageSujet: Re: Immatriculation   Sam 17 Nov 2007 - 20:37

salut

il te faut la facture d'achat du buggy avec nom prénom, date, adresse de l'ancien proprio et le montant auquel tu l'achètes.
le certificat de conformité d'origine (coc)
la carte grise de l'ancien proprio
ensuite tu vas aux recettes des impots avec ta carte d'identité afin de demander un quitus fiscal.
après, tu fais la demande d'immat en y joignant la facture d'achat, le quitus fiscal, le coc, la carte grise, preuve de domicile (edf ou telecom de moins de 3 mois) photocopie de carte d'identité et bien entendu un chèque

attention: si le buggy a moins d'un an et moins de 7000km tu vas devoir payer la tva.
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neric942
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MessageSujet: Re: Immatriculation   Sam 17 Nov 2007 - 20:42

salut excuse moi jean ,je t' avez oublier!!
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StefB
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MessageSujet: Re: Immatriculation   Sam 17 Nov 2007 - 21:31

merci Jean pour ses infos, d'après se que j'avais lu sur le net c'était seulement 6 mois pour la tva maintenant je vais calculer autrement pour mon achat
Encore merci
Stef
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jean
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MessageSujet: Re: Immatriculation   Sam 17 Nov 2007 - 23:02

StefB a écrit:
merci Jean pour ses infos, d'après se que j'avais lu sur le net c'était seulement 6 mois pour la tva maintenant je vais calculer autrement pour mon achat
Encore merci
Stef

non non, crois moi j'en fait régulièrement et c'est bien 1 an et 7000km.
si il a 1 an et 5000km tu paies la tva.
si il a 8000km et 11mois, tu paies la tva
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StefB
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MessageSujet: Re: Immatriculation   Dim 18 Nov 2007 - 18:29

jean a écrit:
StefB a écrit:
merci Jean pour ses infos, d'après se que j'avais lu sur le net c'était seulement 6 mois pour la tva maintenant je vais calculer autrement pour mon achat
Encore merci
Stef

non non, crois moi j'en fait régulièrement et c'est bien 1 an et 7000km.
si il a 1 an et 5000km tu paies la tva.
si il a 8000km et 11mois, tu paies la tva

On est toujours bon qu'à payer, merci encore pour l'info
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